Enquête publique: Installation de traitement de sédiments marins à Arès
Tous les documents de l'enquête:
> avis d'enquête - format : PDF - 0,63 Mb - 03/08/2018 - > tableau-des-observations électroniques - format : PDF - 0,04 Mb - 04/10/2018
- > Lettre CAUBARC-CE boues portuaires-11018-1 - format : PDF - 0,50 Mb - 04/10/2018
- > contribution EP installation vases Ares.JM et BV.1 - format : PDF - 0,09 Mb - 04/10/2018
- > BAE EP Ares sed. sept2018 f - format : PDF - 0,44 Mb - 04/10/2018
- > Avis AUPPM33 enquête publique centre de traitement des vases portuaires d'Arès sept 2018 - format : PDF - 1,51 Mb - 04/10/2018
- > Rapport et conclusions commissaire enquêteur - format : PDF - 1,20 Mb - 15/11/2018
- > Annexes rapport - format : PDF - 1,50 Mb - 15/11/2018
- > Procès-verbal observations UGS ARES VF-1 - format : PDF - 0,16 Mb - 22/11/2018
- > Mémoire réponse PV enquete publique UGS Arès vf (4) - format : PDF - 0,53 Mb - 22/11/2018
Le guide de la plaisance et des loisirs nautiques 2023. Vous trouverez dans ce document toute la réglementation pour la plaisance et pour tout les loisirs nautiques ainsi que les information sur les formalités administratives liées aux navires de plaisance, l'équipement de sécurité obligatoire à bord, mais ausi des informations sur la carte du Bassin, le zonage, les cales de mise à l'eau...