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Dans Nautisme

Réglementation de la navigation: Mise a jour de la Division 240

Le 08/02/2025

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Division 240 : de nouvelles précisions concernant le matériel d’armement et de sécurité obligatoire à bord

Un nouvel arrêté en date du 11 octobre 2024, portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et la prévention de la pollution, apporte des précisions dans la division 240 et simplifie la division 244. La division 240 donne des précisions pour tous les usagers sur divers sujets, tels que : le port du coupe-circuit, l’équipement de flottabilité, le compas magnétique… Ces évolutions sont à connaître et à mettre en application dès aujourd’hui.

Quelles évolutions dans la réglementation pour la division 240 ?

Publié le 30 octobre 2024 au Journal officiel, l’arrêté du 11 octobre 2024 apporte des précisions à la division 240, qui fixe les règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur les embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 mètres.

Les évolutions clés

Le coupe -circuit

L’équipement individuel de flottabilité

Le compas magnétique

Le harnais de sécurité

Prévention des collisions entre navires en mer

Déclaration pour la location


L'article complet avec les évolutions de la Division 240

Liste complète du matériel de sécurité obligatoire pour un navire de moins de 24m

Formulaire obligatoire pour la location de bateau

Fascicule d'information du Bassin d'Arcachon

Le 16/02/2025

SmpbaLe SMPBA a le plaisir de vous communiquer, le fascicule d’information édité par le Parc Naturel Marin.

Vous y trouverez notamment :

- Une carte schématisant entre autres les zones interdites au mouillage, à la navigation, à la pêche à la palourde et à la chasse sous-marine et les vitesses autorisées.

- Des éléments de compréhension afférents au respect de la flore et de la faune, à la qualité de l’eau et à la sécurité.

Le Directeur du Syndicat Mixte des Ports du Bassin d’Arcachon

Réglementation de la navigation: Division 244

Le 08/02/2025

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Simplification de la division 244

Dans un objectif de simplification administrative, la division 244 harmonise les exigences en matière de matériel d’armement et de sécurité pour les navires traditionnels de longueur maximale de 24 mètres avec celles applicables aux autres navires de même taille. Désormais, les règles concernant le matériel de sécurité des navires traditionnels sont les mêmes que celles prévues dans la division 240.
Dans ce même esprit de simplification :

Modifications des navires : les règles s’alignent sur celles de la division 245 (relatives aux navires de moins de 24 mètres exclus du marquage CE), avec une précision supplémentaire : les modifications sur un navire traditionnel doivent respecter l’utilisation de matériaux compatibles avec le design d’origine, tout en préservant l’esthétique et les caractéristiques du navire.
    Chargement des navires : les dispositions sont alignées sur celles de la division 245.
    Conditions de navigation, d’exemptions et dérogations : ces règles sont désormais référencées dans la division 240.

En savoir plus sur la réglementation des navires de plaisance traditionnels (division 244)