Nautisme
ADPSO: Communication mars 2023
C'est avec une grande satisfaction que l'ADPSO vient d'enregistrer sa 123 ème adhésion pour 2023, Madame Geneviève S, ayant été la centième adhérente.
Notre association va largement dépasser le nombre d'adhérents de l'année passée qui était de 124 adhérents ce qui tend à prouver votre attachement aux actions et aux objectifs que sont les siennes et les vôtres bien évidement.
Les actions et les objectifs de l’ADPSO :
- A la demande de Monsieur le Maire de la Teste de Buch et en collaboration avec le Conservatoire du Littoral, un questionnaire plus précisément un plan de gestion a été envoyé par le bureau d’études SCOP ARL Rivière Environnement de Mérignac à certaines associations dont l’ADPSO concernant les prés salés Est et Ouest. Le document a été envoyé à tous les membres et les adhérents de l’association afin de connaitre les améliorations à apporter à ces deux sites.
- Le projet de réhabilitation de l'avenue des Ostréiculteurs pour lequel vous êtes invité à une réunion dans la salle du conseil municipal jeudi 23 mars à 18 heures.
- La satisfaction de l'ADPSO concernant le prochain dragage et le désensablement au Lapin Blanc et à l'Aiguillon en 2024 pour permettre aux entreprises Bonnin, Gentil, Aloir, Bossuet et à certaines associations comme les "Moussaillons" de mieux accéder à leurs quais. Notre association avait demandé à plusieurs reprises au SMPBA de draguer ces lieux.
- Le prochain soutien de l'ADPSO pour la reconstruction de la cabane "Tchanquée", cette dernière n'ayant pas été retenue par le Loto du Patrimoine. Une collecte de dons auprès du grand public va être lancée, pour y participer accéder au site « fondation-patrimoine.org » ou par chèque à l’ordre « Fondation du patrimoine cabane Tchanquée n°3 » à envoyer au 7 rue Fénelon 33000 Bordeaux.
- Le rétablissement du chemin du littoral entre les Prés Salés Ouest et le Lapin Blanc sans passer par l'avenue du Général Leclerc. Le SMPBA a déjà donné son avis car malgré le côté sécuritaire indispensable à respecter suite à la création du Pôle Nautique. Le Conseil Portuaire a déjà indique par la voix de son Directeur Monsieur Clément qu'il sera, "Préservé, Sécurisé, Valorisé".
- L'ADPSO suit également avec intérêt le positionnement de la prochaine aire de carénage au port de La Teste de Buch qui devrait être créée à l'arrière des cabanes de la digue Ouest.
- Egalement le projet de faire des essais avec la solution passant par l'emploi de la craie cocolithique permettant de dissoudre les vases, un dossier qui est toujours d'actualité et que défend avec pugnacité depuis quelques années notre membre du C.A. Claude Vassal. D'ailleurs ce procédé devrait être essayé un jour prochain, Monsieur Jean François Boudigue, vice président du SMPBA et adjoint aux questions portuaires à la mairie testerine s'y étant (presque) déjà engagé.
- La prochaine inauguration du Pôle Nautique de La Pointe le 4 mai prochain.
- La façade maritime de La Teste de Buch reste le point majeur pour laquelle l'ADPSO veut s'investir en coopérant avec la ville de la Teste de Buch mais les avancés sont difficiles à mettre en place pour cette dernière. En attendant l'ADPSO demandera à la commune que pour cette avenue du Général Leclerc un peu d'entretien soit effectué sur les terrains dont elle est propriétaire mais également d'obliger les autres propriétaires de parcelles ou certaines administrations de faire des travaux de nettoyages de végétation, de fils pendants de téléphone etc - La prochaine assemblée générale aura lieu en juin, la date restant à définir. Un message sera envoyé à Monsieur le Maire, à Monsieur Clément directeur du SMPBA et à Monsieur Pérès concepteur du Pôle Nautique pour leurs disponibilités.
Pour l'ADPSO: Madame Michelle Duvignac présidente et les membres du C.A.
Fait ce jour le 21 mars 2023
L'ADPSO vous relais la lettre de février 2023 du SMPBA
lettre-d-information-smpba-12-fe-vrier-2023.pdf (358.75 Ko)
APBA: Lettre de septembre 2022
Chers amis ,
Chaque jour la nature se rappelle à nous depuis le début du printemps. Le Bassin d’Arcachon n’a pas été épargné, même si les vacanciers sont venus nombreux.
Les fumées des feux ont fait fuir les oiseaux : plus de mésanges, ni de de bergeronnettes, ni de sitelles. Restent quelques pies ou corneilles.
Les moustiques occupent donc le terrain et nous embêtent bien !
Les feux presque chaque jour autour du Bassin laissent une impression de lente agonie de notre forêt.
Heureusement la navigation plaisancière a atteint des sommets cet été. Le Banc d’Arguin a accueilli beaucoup de monde, il s’est modifié au point de se couper en deux en fin de saison.
Les plages seront réensablées, les perrés renforcés, les friches ostréicoles abandonnées, quelques zostères replantées. La Leyre découvre comme jamais, les kayaks touchent le fond !
Notre environnement est modifié, nous nous adaptons et ne changeons pas nos habitudes …
Bon automne à tous, sans cèpes s’il ne pleut pas dans les jours prochains !
Ci dessous le lien de votre lettre de septembre 2022
https://apba.info/ckfinder/userfiles/files/2022/lettre%200922/LETTRE%20SEPTEMBRE%202022.pdf
SOMMAIRE
Changement de Président à la SNSM
Les très nombreuses activités de l’APBA
Le banc d’Arguin en long, en large et en travers
Les structures décisionnelles du Port d’Arcachon
Le carnet de Bord de l’Argonautique
La pêche aux casserons
La sécurité des loisirs nautiques : résultats 2021
La qualité de l'eau du Bassin Adour Garonne
Manutentions au port d’Arcachon
Un voilier échoué dans les Passes
Le réensablement des plages
Erosion de la pointe sud du banc d'Arguin, nouvel arrêté de mouillage
Arrêté portant modification de l'arrêté n°2022/106 délimitant et réglementant les zones autorisées au mouillage et au stationnement dans le périmètre de la réserne naturelle du banc d'Arguin : Ar 2022 164 np premar atlant aem arrete mouillage rnn arguin modif ar 2022 106 (4.15 Mo)
PASSE SUD ACCES AU BASSIN D ARCACHON
LES NAVIGATEURS SONT INFORMES DE LA PRESENCE D UNE ZONE D ECOPAGE PAR
MOYENS AERIENS.
ZONE DELIMITEE AU NORD PAR LA POINTE DU CAP FERRET, AU SUD PAR LA
PLAGE DU PETIT NICE ET A L OUEST 5 KM DE LA COTE.
Démarches administratives: Le guichet unique !
LE GUICHET UNIQUE, UN NOUVEL OUTIL DE SIMPLIFICATION DES DÉMARCHES POUR LES USAGERS DE LA MER
www.mer.gouv.fr/guichet-unique
Engagé dans la modernisation de l’administration maritime, le Secrétariat d'État chargé de la Mer s’attache à simplifier les démarches des usages de la mer, qu’ils soient plaisanciers, marins ou professionnels du secteur maritime. Le guichet unique de la fiscalité de la plaisance, qui a ouvert le 1er janvier 2022, vient renforcer cette transition de l’administration vers plus de simplicité et de souplesse.
Un guichet unique de la fiscalité de la plaisance pour simplifier la gestion de la taxe annuelle sur les engins maritimes de plaisance
Depuis le 1er janvier 2022, le Secrétariat d'État chargé de la Mer a hérité d’une mission jusqu’à présent prise en charge par la direction générale des douanes et des droits indirects : la gestion du droit annuel de francisation et de navigation, devenu taxe annuelle sur les engins maritimes de plaisance (TAEMUP).
La taxe annuelle sur les engins maritimes de plaisance relève du code des impôts sur les biens et services. Cette une taxe est due par les propriétaires de navires de plaisance répondant à l'une des caractéristiques suivantes :
· navire de 7 mètres et plus ;
· navire d'une longueur de coque inférieure à 7 mètres doté d'une motorisation égale ou supérieure à 22 chevaux administratifs ;
· véhicule nautique à moteur (jet-ski, scooter des mers, etc.), dont la puissance des moteurs est égale ou supérieure à 90 kW.
La gestion de cette taxe est désormais assurée à travers deux dispositifs :
- le portail demarches-plaisance qui permet aux usagers d’accéder à la procédure directement en ligne ;
- le guichet unique de la fiscalité de la plaisance qui devient le seul interlocuteur des redevables du droit de francisation et de navigation.
Le guichet unique, installé à Saint-Malo, est composé d’une vingtaine de fonctionnaires regroupant toutes les compétences nécessaires.
La TAEMUP est reversée à des affectataires, elle contribue au financement de politiques publiques maritimes :
· la préservation du littoral (conservatoire du littoral), à hauteur de 40M€ ;
· la sécurité maritime (sauveteurs en mer), à hauteur de 4M€ ;
· la déconstruction et le recyclage des bateaux de plaisance (APER), à hauteur de 1M€ ;
· l'attractivité du tourisme nautique en Corse ( Collectivité de Corse), à hauteur de 4,5M€.
Une dynamique de simplification des démarches des usagers de la mer
La mise en place du guichet unique s’inscrit dans une dynamique de long terme. En effet, depuis plusieurs années, l’administration maritime a mis en place des outils visant à moderniser et à simplifier les démarches des gens de mer et des plaisanciers. Parmi ces services, le portail du marin et le site démarches-plaisance.
- Portail du marin
Il permet aux professionnels de consulter et de gérer leurs informations de carrière de façon autonome et sécurisée.
- Site demarches-plaisance
Il permet aux plaisanciers d’accomplir en ligne les principales formalités liées à leur bateau de plaisance : mutations de propriété, impression du certificat d'enregistrement maritime, consultation des informations détaillées du navire, modifications administratives et paiement de la taxe TAEMUP. Il simplifie et dématérialise l’expérience usagers des plaisanciers. Attention : le portail ne s'applique pas aux démarches fluviales.
Taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel
Mise à jour le 08/02/2022
Depuis le 1er janvier 2022, la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel remplace le DAFN (Droit annuel de francisation et de navigation) et le droit de passeport qui étaient collectés par la douane.
La direction des affaires maritimes au sein du ministère de la mer est compétente pour collecter cette taxe qui est encadrée par les articles L. 423-1 et suivants du code des impositions sur les biens et services.
Dans le cadre de cette réforme, la gestion de cette taxe est modernisée avec, notamment, la mise en place du paiement en ligne sur le portail démarches plaisance
Cette taxe est due par tout propriétaire, au 1er janvier de l’année de taxation, d’un navire de plaisance à usage personnel répondant à l’une des caractéristiques suivantes :
- navire de 7 mètres et plus ;
- navire d'une longueur de coque inférieure à 7 mètres doté d'une motorisation égale ou supérieure à 22 chevaux administratifs ;
- véhicule nautique à moteur (jet-ski, scooter des mers,...), dont la puissance des moteurs est égale ou supérieure à 90 kW.
À noter que l’année d’acquisition du navire neuf (ou de première importation) la taxe est due en fonction du temps qu'il reste à courir jusqu'à la fin de l'année, tout mois commencé étant dû intégralement. Par exemple, en cas d’enregistrement le 5 octobre, le montant du DAFN sera de 3 douzièmes du montant total de l'année.
Pour les navires répondant aux critères de taxation (plus de 7m ou plus de 22CV), le montant de la taxe est calculé en fonction de la longueur de la coque du navire et de la puissance administrative de ses moteurs selon un barème défini. Les montants des droits sur la coque et sur les moteurs sont additionnés pour donner le montant de la taxe avant abattements ou majorations. Les navires et VNM construits avant le 1er janvier 2008, font l’objet d’une minoration déterminée en fonction de la date de construction (maximum 80 % pour les constructions avant le 01/01/1993)
Exemple : Pour un navire de 13 mètres de longueur et d’une puissance administrative installée de 15CV construits avant le 1er janvier 1993:
droit sur la coque : 458€ + droit sur les moteurs (15 - 5) x 35 = 350€
montant total 708 €
minoration en raison de la vétusté 80 %, soit un montant final de 142 €.
Le paiement de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel doit être effectué spontanément sur le portail démarches plaisance
- avant le 1er avril de l’année ou
- lors du premier enregistrement de votre navire, avant le dernier jour du 2ème mois suivant la date d’enregistrement. Passé ce délai une majoration de 5 % du montant de la taxe, avec minimum de 60 €, sera appliquée.
Pour tous litiges sur le paiement de la taxe, contactez le gufip-info@mer.gouv.fr
Lancement de la campagne 2022 pour le paiement de la taxe annuelle plaisance (TAEM UP) – voir le site du ministère de la mer http://intra.dgitm.i2/lancement-de-la-campagne-2022-pour-le-paiement-de-a17543.html?id_rub=5338