Nautisme

Division 240 : de nouvelles précisions concernant le matériel d’armement et de sécurité obligatoire à bord

Un nouvel arrêté en date du 11 octobre 2024, portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et la prévention de la pollution, apporte des précisions dans la division 240 et simplifie la division 244. La division 240 donne des précisions pour tous les usagers sur divers sujets, tels que : le port du coupe-circuit, l’équipement de flottabilité, le compas magnétique… Ces évolutions sont à connaître et à mettre en application dès aujourd’hui.

Quelles évolutions dans la réglementation pour la division 240 ?

Publié le 30 octobre 2024 au Journal officiel, l’arrêté du 11 octobre 2024 apporte des précisions à la division 240, qui fixe les règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur les embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 mètres.

Les évolutions clés

Le coupe -circuit

L’équipement individuel de flottabilité

Le compas magnétique

Le harnais de sécurité

Prévention des collisions entre navires en mer

Déclaration pour la location

L'article complet avec les évolutions de la Division 240

Liste complète du matériel de sécurité obligatoire pour un navire de moins de 24m

Formulaire obligatoire pour la location de bateau

Attitude a tenir en présence des phoques sur le banc d'Arguin, ci joint le message de la Réserve Nationale du Banc d'Arguin: 

Depuis le début de l’année, un groupe de minimum 4 phoques veaux-marins sont visibles quotidiennement dans le périmètre de la Réserve naturelle nationale du Banc d’Arguin. Ils semblent avoir trouver des conditions de vie adéquates et apprécient certains bancs de sable pour se reposer au sec.

Toutefois, les gardes de la Réserve et les autres corps de contrôle en mer ont observé que certains plaisanciers n’adoptaient pas les comportements adaptés pour observer sans dérangement ces animaux protégés au niveau national. Il est vrai que nous sommes plus habitués à les rencontrer en hiver (essentiellement des jeunes phoques gris), quand l’activité nautique du Bassin est moins intense.

  Avis aux Navigateurs N°38/2025 pour la journée du 15 au 16 aout 2025 sur le Bassin d'Arcachon à l'occasion du feu d'artifice.

avn-2025-ac-15-08-25.pdf (55.27 Ko)